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Brevet européen · EP4099025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099025
Numéro de demande
EP20816873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
7 déc. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 23/02 (2006.01)
G01R 23/12 (2006.01)
G01R 23/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/003524 30.01.2020
Publication PCT
WO2021/152789 05.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

TMEIC Corporation

3-1-1, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

MITSUGI, Yasuaki

Tokyo 104-0031, JP

SHIGEMASA, Takashi

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.