DIFFRAKTIVE OPTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4099065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099065
Numéro de demande
EP20943921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
7 déc. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/027097 10.07.2020
Publication PCT
WO2022/009428 13.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Inventeur

NISHI, Hirohito

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.