VORBERECHNETE CACHE-VALIDIERUNG

Brevet européen · EP4099180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099180
Numéro de demande
EP21305735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 16/2455 (2019.01)
G06F 16/957 (2019.01)
G06Q 10/02 (2012.01)
G06Q 50/14 (2012.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Amadeus S.A.S.

485 route du Pin Montard Sophia Antipolis, 06410 Biot, FR

Inventeur

FRONTE, Francesco

Valbonne, FR

COLOMBEL, Cyril

Pegomas, FR

GIORGI, Giovanni

Antibes, FR

BRUGEL, Camille

Grasse, FR

FEUILLET, Pierre

Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.