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Brevet européen · EP4099328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099328
- Numéro de demande
- EP22174269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G11C 16/04 (2006.01)G11C 16/08 (2006.01)G11C 5/02 (2006.01)G11C 16/10 (2006.01)G11C 16/34 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210072834 04.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
PARK, Ansoo
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Ahreum
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
SHIN, Homoon
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.