SULFID-FESTELEKTROLYT UND ALL-SOLID-STATE-BATTERIE
Brevet européen · EP4099466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099466
- Numéro de demande
- EP22186534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2019
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0562 (2010.01)C01B 25/14 (2006.01)H01B 1/06 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01B 1/10 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018161831 30.08.2018JP 2018232775 12.12.2018JP 2019045347 13.03.2019JP 2019103611 03.06.2019
- Divisionnaire de
- EP19854345
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Akihiro
Kyoto-shi, Kyoto, 601-8520, JP
NISHII, Katsuya
Kyoto-shi, Kyoto, 601-8520, JP
SAKUMA, Ryo
Kyoto-shi, Kyoto, 601-8520, JP
KAKEYA, Tadashi
Kyoto-shi, Kyoto, 601-8520, JP
OCHI, Ryuya
Kyoto-shi, Kyoto, 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.