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Brevet européen · EP4099512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099512
Numéro de demande
EP22171393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/436 (2006.01)
H01R 9/05 (2006.01)
Priorité
JP 2021092422 01.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Hosiden Corporation

HOSIDEN CORPORATION

4-33, Kitakyuhoji 1-chome,, Yao-shi, Osaka 581-0071, JP

Inventeur

IWAMOTO, Yuta

Yao-shi,, 581-0071, JP

SASAKI, Daisuke

Yao-shi,, 581-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.