KABELBAUM-AUSSENKÖRPER UND KABELBAUM MIT AUSSENKÖRPER
Brevet européen · EP4099528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099528
- Numéro de demande
- EP21761775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 3/00 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020032238 27.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005948 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/172136 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
OSHINO, Takashi
Tokyo 100-8322, JP
SUYAMA, Hiroshi
Tokyo 100-8322, JP
KOJIMA, Naoyuki
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.