DISPOSITIF DE MESURE D'ANALYTE COMPRENANT UN PATCH ADHESIF

Brevet européen · EP4099902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099902
Numéro de demande
EP21704221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 20305109 05.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052834 05.02.2021
Publication PCT
WO2021/156453 12.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 28 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  4. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

PIERART, Luc

94800 VILLEJUIF, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.