UNIVERSALBOHRFÜHRUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4099925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099925
- Numéro de demande
- EP21704456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202062970850 P 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052719 04.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156395 12.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
46001 Liberec, CZ
Seymour, CT 06483, US
Sandy Hook, CT 06482, US
22397 Hamburg, DE
Bethel, CT 06801, US
78570 Mühlheim, DE
Newtown, CT 06470, US
Middlebury, CT 06762, US
Seymour, CT 06483, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.