ROLLSTUHLRAD
Brevet européen · EP4099969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099969
- Numéro de demande
- EP21711724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60B 3/18 (2006.01)B60B 25/02 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020103171 07.02.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100097 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/155886 12.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 27 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 26 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
79111 Freiburg, DE
79189 Bad Krozingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.