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Brevet européen · EP4100092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100092
- Numéro de demande
- EP22721425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202105819 23.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051011 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/223979 27.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
NOVAK, Marian
Flintshire CH5 2NU, GB
D'ANNIBALE, Jarrod
Erie, Pennsylvania 16510, US
PIASHEVICH, Aliaksandr
Flintshire CH5 2NU, GB
LINDEN, Corey
Erie, Pennsylvania 16510, US
BRYANT, Jason
Erie, Pennsylvania 16510, US
DEDIONISIO, Tony
Erie, Pennsylvania 16510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.