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Brevet européen · EP4100456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100456
- Numéro de demande
- EP21703925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 61/02 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08L 23/22 (2006.01)C09J 109/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20156034 07.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052968 08.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156507 12.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
RAUSER, Marian
47441 Moers, DE
LIU, Jun
40217 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.