VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES WÄGESYSTEMS
Brevet européen · EP4100703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100703
- Numéro de demande
- EP21700260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102606 03.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050121 06.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/156010 12.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
GEISLER, Matthias
37176 Nörten-Hardenberg, DE
KUHLMANN, Otto
37120 Bovenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.