UTILISATION DE LA MICROSCOPIE ÉLECTROCHIMIQUE À BALAYAGE COMME TECHNIQUE PRÉDICTIVE D'UN ESSAI DE CORROSION AU BROUILLARD SALIN

Brevet européen · EP4100746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4100746
Numéro de demande
EP21716495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01Q 60/60 (2010.01)
Priorité
FR 2002450 12.03.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050422 12.03.2021
Publication PCT
WO2021/181053 16.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Le Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

CHARRIER, Gaëlle

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX, FR

DOUBLET, Aurélien

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX, FR

DENIAU, Guy

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX, FR

CORNUT, Renaud

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.