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Brevet européen · EP4100751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4100751
Numéro de demande
EP21717795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
Priorité
AT 502872020 03.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058791 02.04.2021
Publication PCT
WO2021/198505 07.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  2. 22 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  6. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

DENZ, Patrick

6845 Hohenems, AT

PÉREZ DE AYALA RULL, Pedro

58050 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.