PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION OPTIQUE
Brevet européen · EP4100760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100760
- Numéro de demande
- EP21706357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01S 5/16 (2006.01)G06T 7/20 (2017.01)G06T 7/70 (2017.01)G01S 3/786 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001196 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050165 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/156560 12.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
MONTEL, Johan
31401 TOULOUSE Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.