HARMONICA PERFECTIONNÉ

Brevet européen · EP4100944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4100944
Numéro de demande
EP21702508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G10D 7/14 (2020.01)
Priorité
FR 2001144 05.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/052701 04.02.2021
Publication PCT
WO2021/156384 12.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 7 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Alien Beats Records

40 Chemin de la Source V 18, 06130 Grasse, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

PEYRELEVADE, Jérôme

06130 GRASSE, FR

KULICHENSKI, Jean-Noël

37600 LOCHES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.