KABELVERSCHRAUBUNGEN
Brevet européen · EP4101041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101041
- Numéro de demande
- EP21704915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)
- Priorité
- GB 202001581 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050252 05.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156622 12.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
TINDALL, Andrew James
Manchester Greater Manchester SK16 5RF, GB
LONERGAN, Lawrence Murray
Manchester Greater Manchester M27 4DG, GB
JACKSON, Carl
Manchester Greater Manchester SK16 4TP, GB
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