DYNAMISCHES SUPERFRAME-SLOTTING
Brevet européen · EP4101229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101229
- Numéro de demande
- EP21707585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/0446 (2023.01)H04W 16/14 (2009.01)H04W 72/52 (2023.01)
- Priorité
- US 202016785047 07.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/016221 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/158553 12.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- Resideo LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique → Resideo USA LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
LAKSHMINARAYAN, Nagaraj Chickmagalur
Golden Valley, Minnesota 55422, US
SHESHAGIRI, Arun Handanakere
Golden Valley, Minnesota 55422, US
RANJAN, Rajeev
Golden Valley, Minnesota 55422, US
KADAM, Sheetal R.
Golden Valley, Minnesota 55422, US
JUNTUNEN, Robert D.
Golden Valley, Minnesota 55422, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.