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Brevet européen · EP4101317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101317
Numéro de demande
EP22181106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
14 déc. 2022
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24B 15/167 (2020.01)
A24F 40/05 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A24F 40/50 (2020.01)
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
WO PCT/IB2019/060808 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060810 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060811 15.12.2019
WO PCT/IB2019/060812 15.12.2019
EP 20168245 06.04.2020
EP 20168231 06.04.2020
EP 20168938 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 14 août 2024

    Inventeur

    Inventeur
    ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, BHATTI, Sajid, Abu Dhabi, Émirats arabes unis → MACHOVEC, Jeff, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Abu Dhabi, Émirats arabes unis
    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 1 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

MACHOVEC, Jeff

Abu Dhabi, AE

LAMOUREUX, Clement

Abu Dhabi, AE

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.