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Brevet européen · EP4101324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101324
Numéro de demande
EP22155077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/08 (2018.01)
A41D 13/002 (2006.01)
Priorité
JP 2021095829 08.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

MIZUNO CORPORATION

Mizuno Corporation

1-23, Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-8538, JP

Inventeur

SHIRAISHI, Atsushi

Osaka, 559-8510, JP

TANAKA, Hiroyuki

Osaka, 559-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.