THERMOMANAGEMENT HEMD
Brevet européen · EP4101326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101326
- Numéro de demande
- EP22155073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/002 (2006.01)A41D 1/04 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 27/28 (2006.01)A41D 31/06 (2019.01)A41D 31/12 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021095828 08.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIRAISHI, Atsushi
Osaka, 559-8510, JP
TANAKA, Hiroyuki
Osaka, 559-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.