MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP4101340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101340
- Numéro de demande
- EP22177693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 9/14 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)A47B 83/02 (2006.01)A47C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021115129 11.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 24 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 15 janv. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Skersies, Lisa Kathrin Regine, Hammer Steindamm 106, 20535 Hamburg, Allemagne → Skersies, Lisa Kathrin Regine, Langer Rehm 55, 24149 Kiel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Skersies, Carsten
09126 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.