GESUNDHEITSÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4101378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101378
- Numéro de demande
- EP22176201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117340195 07.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MOORMAN, Matthew Wallace
Albuquerque, 87106, US
WHITING, Joshua Jonathan
Albuquerque, 87185-0114, US
ARNOLD, Gary Stephen
Cumming, 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.