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Brevet européen · EP4101512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101512
Numéro de demande
EP21751231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/225 (2024.01)
G05D 1/245 (2024.01)
G05D 1/246 (2024.01)
G05D 1/648 (2024.01)
G05D 105/00 (2024.01)
G05D 107/20 (2024.01)
G05D 109/10 (2024.01)
G05D 111/50 (2024.01)
A63B 47/02 (2006.01)
A63B 69/36 (2006.01)
A63B 102/32 (2015.01)
G06V 20/52 (2022.01)
Priorité
JP 2020018746 06.02.2020
JP 2020120081 13.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/004620 08.02.2021
Publication PCT
WO2021/157743 12.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

7-2 Suehiro-cho 1-chome, Ohme-shi Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

SUGI Kentaro

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

HIRAKI Hidenori

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

NAKATSUGI Koichi

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.