HYBRIDENERGIE-ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4101675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101675
- Numéro de demande
- EP21750023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/42 (2007.10)B60W 10/02 (2006.01)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/547 (2007.10)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/10 (2012.01)B60W 10/111 (2012.01)B60W 20/20 (2016.01)B60W 20/40 (2016.01)F16H 1/00 (2006.01)F16H 3/091 (2006.01)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/38 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/442 (2007.10)B60K 6/485 (2007.10)B60K 6/54 (2007.10)
- Priorité
- CN 202010081754 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/075292 04.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/155823 12.08.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
XU, Xiangdong
Shanghai 201210, CN
GU, Jie
Shanghai 201204, CN
SHI, Yi
Beijing 100020, CN
FAN, Lin
Shanghai 200131, CN
XIN, Jiancheng
Shanghai 200129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.