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Brevet européen · EP4101734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101734
- Numéro de demande
- EP22177139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62D 6/00 (2006.01)B62D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021095074 07.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
UCHINO, Yoshiyuki
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
NAMIKAWA, Isao
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
SHIBATA, Kenji
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
SATO, Takafumi
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.