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Brevet européen · EP4101991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101991
- Numéro de demande
- EP21780963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/024 (2006.01)F15B 11/042 (2006.01)F15B 11/044 (2006.01)F15B 11/08 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020066997 02.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013993 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/201158 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.