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Brevet européen · EP4101996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101996
Numéro de demande
EP21814363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2020094877 29.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015064 09.04.2021
Publication PCT
WO2021/241033 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

TAGO Hisashi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HIROKI Takenori

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

MACHIDA Daiki

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HAGIWARA Naoki

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

AIZAWA Taiki

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

HASHIMOTO Kouhei

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.