FAHNENSTANGE

Brevet européen · EP4102009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102009
Numéro de demande
EP22175703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04H 12/32 (2006.01)
G09F 17/00 (2006.01)
Priorité
SI 202100117 09.06.2021
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Novak, Jakob

1000 Ljubljana, SI

Inventeur

Novak, Jakob

1000 Ljubljana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.