RAUCH- UND WÄRMEABZUGSSYSTEM
Brevet européen · EP4102017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102017
- Numéro de demande
- EP21217324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/40 (2006.01)E05F 15/616 (2015.01)E05F 15/63 (2015.01)E04D 13/035 (2006.01)F24F 11/34 (2018.01)
- Priorité
- IT 202100015236 10.06.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 6 août 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 6 août 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.07.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
36100 Vicenza, IT
36010 Monticello Conte Otto (VI), IT
Inventeur
36100 Vicenza, IT
36010 Monticello Conte Otto (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.