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Brevet européen · EP4102027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102027
Numéro de demande
EP22185957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
14 déc. 2022
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E21B 37/06 (2006.01)
E21B 43/01 (2006.01)
G01F 1/00 (2022.01)
Priorité
US 201462069729 P 28.10.2014
US 201562144178 P 07.04.2015
US 201562173750 P 10.06.2015
US 201562186050 P 29.06.2015
Divisionnaire de
EP15794308
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

RUSTAD, Rolf

Radal N-5235, NO

SOLHEIM, Harald

Radal N-5235, NO

ALENDAL, Gro Merete

Bergen N-5063, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.