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Brevet européen · EP4102027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102027
- Numéro de demande
- EP22185957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E21B 37/06 (2006.01)E21B 43/01 (2006.01)G01F 1/00 (2022.01)
- Priorité
- US 201462069729 P 28.10.2014US 201562144178 P 07.04.2015US 201562173750 P 10.06.2015US 201562186050 P 29.06.2015
- Divisionnaire de
- EP15794308
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
RUSTAD, Rolf
Radal N-5235, NO
SOLHEIM, Harald
Radal N-5235, NO
ALENDAL, Gro Merete
Bergen N-5063, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.