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Brevet européen · EP4102075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102075
Numéro de demande
EP22187796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
14 déc. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
F04D 3/00 (2006.01)
F04D 31/00 (2006.01)
Priorité
US 201562201367 P 05.08.2015
Divisionnaire de
EP16833919
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Spicer, Wade

Northumberland, Pennsylvania 17857, US

Woods, Charles

West Manchester, Ohio 45382, US

Inventeur

Spicer, Wade

Northumberland, Pennsylvania 17857, US

Woods, Charles

West Manchester, Ohio 45382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.