BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4102093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102093
- Numéro de demande
- EP21717941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 55/36 (2006.01)F16D 65/853 (2006.01)F16D 65/847 (2006.01)
- Priorité
- ES 202030101 07.02.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2021/070058 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/156529 12.08.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
GÓMEZ BENEITEZ, José María
47003 Valladolid, ES
GÓMEZ DE SEBASTIÁN, Fernando
47003 Valladolid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.