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Brevet européen · EP4102113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102113
Numéro de demande
EP20930551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
14 déc. 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/015743 07.04.2020
Publication PCT
WO2021/205555 14.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

SUZUKI, Hiroshi

Tokyo 105-8587, JP

TOKUNAGA, Yuichiro

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.