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Brevet européen · EP4102113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102113
- Numéro de demande
- EP20930551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2020
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015743 07.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/205555 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Hiroshi
Tokyo 105-8587, JP
TOKUNAGA, Yuichiro
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.