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Brevet européen · EP4102116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102116
Numéro de demande
EP20786224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2020
Publié
14 déc. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/22 (2006.01)
F16K 31/70 (2006.01)
A47K 3/28 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020017716 05.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/011964 18.03.2020
Publication PCT
WO2021/157101 12.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

SANEI LTD.

Sanei Ltd.

12-29, Tamatsu 1-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537-0023, JP

Inventeur

KATAOKA, Kensuke

Osaka-shi, Osaka 537-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.