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Brevet européen · EP4102151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102151
Numéro de demande
EP22176279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24V 30/00 (2018.01)
F24D 3/18 (2006.01)
F24D 15/00 (2022.01)
C05F 17/60 (2020.01)
C05F 17/964 (2020.01)
Priorité
IT 202100015014 09.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Biologik-Systems

via Volta 13/A, 39100 Bolzano, IT

Inventeur

Diana, Tobias

39100 Bolzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.