RIPPENSTRUKTUR UND WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4102169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102169
- Numéro de demande
- EP21827997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 1/12 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010588660 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/079352 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/258775 30.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Gree Electric Appliances, Inc. of Zhuhai
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Inventeur
XIANG, Wu
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
MA, Quyang
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
YU, Ge
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
XIA, Kai
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
LIN, Weixue
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
ZHANG, Shiqiang
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.