SENSORVORRICHTUNG, INSBESONDERE EIN DRUCKSENSOR

Brevet européen · EP4102201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102201
Numéro de demande
EP22185004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
14 déc. 2022
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20141091 23.12.2014
Divisionnaire de
EP15820640
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

ELTEK S.p.A.

Eltek S.p.A.

Strada Valenza, 5A, 15033 Casale Monferrato (AL), IT

Inventeur

GADINI, Costanzo

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

BIGLIATI, Marco

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.