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Brevet européen · EP4102207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102207
Numéro de demande
EP22175132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 1/10 (2006.01)
G01N 1/38 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
G01N 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 21178192 08.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

Reuter, Christian

45665 Recklinghausen, DE

Fridag, Dirk

45721 Haltern am See, DE

Nordhoff, Georg

45772 Marl, DE

Haumann, Sebastian

45721 Haltern am See, DE

Brächer, Alexander

45721 Haltern am See, DE

Franke, Robert

45772 Marl, DE

Hess, Dieter

45770 Marl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.