AUSRÜSTUNG ZUR STEUERUNG UND/ODER BEWEGUNG EINER ABDECK- UND/ODER VERSCHLUSSANLAGE UMFASSEND EINE VORRICHTUNG ZUR ERFASSUNG VON WETTER- UND/ODER UMGEBUNGSPARAMETERN

Brevet européen · EP4102261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102261
Numéro de demande
EP22178149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01W 1/02 (2006.01)
G01W 1/14 (2006.01)
Priorité
IT 202100015365 11.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

COLLOVINI, Roberto

31100 TREVISO, IT

BORSOI, Luigi

31012 CAPPELLA MAGGIORE (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.