STEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4102314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102314
Numéro de demande
EP20917997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
14 déc. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
JP 2020017325 04.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/038321 09.10.2020
Publication PCT
WO2021/157134 12.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

ONISHI, Kazutaka

Tokyo 100-8280, JP

OOTSUKA, Yuusaku

Tokyo 100-8280, JP

MARUYAMA, Tatsuya

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.