PIEZOELEKTRISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP4102582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102582
Numéro de demande
EP21750278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10N 30/20 (2023.01)
H10N 30/50 (2023.01)
H10N 30/87 (2023.01)
Priorité
JP 2020019622 07.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/003533 01.02.2021
Publication PCT
WO2021/157522 12.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

MURAKAMI, Michiya

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.