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Brevet européen · EP4102649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102649
- Numéro de demande
- EP21750918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 12/57 (2011.01)H01R 13/518 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)
- Priorité
- JP 2020018928 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/003538 01.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/157524 12.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIODA, Hideki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
YUKUTAKE, Hiroaki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
MAKINO, Takaaki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
OHKUMA, Yoshihito
Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.