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Brevet européen · EP4102690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102690
- Numéro de demande
- EP20917278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)F16H 57/031 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)B60K 17/04 (2006.01)F16H 48/08 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)F16H 63/34 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020018993 06.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048067 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/157235 12.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YASUI Kenjiro
Shizuoka 4178585, JP
SUZUKI Yusuke
Shizuoka 4170002, JP
URUSHIBATA Takayoshi
Shizuoka 4170002, JP
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