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Brevet européen · EP4102745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102745
- Numéro de demande
- EP21763986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)H04Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010153583 06.03.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/079188 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/175305 10.09.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ZONG, Liangjia
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
SHEN, Gangxiang
Suzhou, Jiangsu 215006, CN
LI, Yongcheng
Suzhou, Jiangsu 215006, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.