DETECTION ET CARACTERISATION D'OBSTACLE
Brevet européen · EP4102872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4102872
- Numéro de demande
- EP22178071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 16/20 (2009.01)G01S 13/76 (2006.01)G01C 21/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106206 11.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 29 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- SAGEMCOM BROADBAND SAS, 250, route de l'Empereur, 92500 Rueil-Malmaison, France → Sagemcom Broadband SAS, 4 Allée Des Messageries, 92270 Bois-Colombes, France
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SABATIER, Pierre
92500 RUEIL MALMAISON, FR
BERTHELE, Patrick
92500 RUEIL MALMAISON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.