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Brevet européen · EP4103065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103065
Numéro de demande
EP21710148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 202062972930 P 11.02.2020
Demande PCT
PCT/US2021/017584 11.02.2021
Publication PCT
WO2021/163276 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

MCCANDLESS, Benjamin

Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US

DUMPE, Samuel C.

Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US

JARAMAZ, Branislav

Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US

MCKINNON, Brian W.

Cordova, Tennessee 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.