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Brevet européen · EP4103134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103134
Numéro de demande
EP21753294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
A47C 3/20 (2006.01)
A47C 3/22 (2006.01)
A47C 3/30 (2006.01)
A61G 5/02 (2006.01)
A61G 5/08 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
A61G 5/00 (2006.01)
A61H 3/00 (2006.01)
A61G 5/14 (2006.01)
Priorité
US 202062975449 P 12.02.2020
US 202016982365 18.09.2020
Demande PCT
PCT/US2021/017703 11.02.2021
Publication PCT
WO2021/163360 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

BROWN, Garrett W.

West Chester, Pennsylvania 19382, US

MEERS, Ryan Christopher

West Chester, Pennsylvania 19382, US

LEFEBVRE, Daniel Richard

West Chester, Pennsylvania 19382, US

LAWSON, Stephan Michael

West Chester, Pennsylvania 19382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.