KÖRPERBESTRAHLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4103275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103275
Numéro de demande
EP21708917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 202020100756 U 12.02.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100143 12.02.2021
Publication PCT
WO2021/160223 19.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.08.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

JK-Holding GmbH

Köhlershohner Straße 60, 53578 Windhagen, DE

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

GERSTENMEIER, Jürgen

53578 Windhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.